Installation dimanche matin à Déville, à 10h du nouveau conseil municipal et élection du Maire et des adjoints ! et après au travail !
Pour les nouveaux élus, voici quelques éléments d’information qui peuvent les aider à mieux comprendre nos institutions. Le Centre national de la fonction publique territoriale met en effet à disposition des collectivités territoriales deux kit “élections 2014” pour les accompagner dans l’organisation des bureaux et opérations de vote et dans l’accueil des nouveaux élus :
– un kit “scrutin” qui s’articule autour de onze clips vidéo. D’une durée moyenne d’environ 1 minute 10, ces clips présentent les grandes étapes du déroulement d’un scrutin (les personnes autorisées à voter ; les différents cas de nullité des bulletins…)
– un kit “bien débuter le mandat” comprenant trois films
Par ailleurs, Retrouvez dans ce guide les notions-clés sur la vie communale et intercommunale. Conçu sous forme de 50 fiches thématiques (voir ci-dessous), il présente, pour accompagner au quotidien élus et fonctionnaires, l’organisation et les moyens d’action dont disposent ces structures. Chaque fiche comprend des points de vigilance, et, de façon systématique, les références aux textes juridiques applicables avec des renvois sur des liens interactifs.
Fiche 4: Notions-clés sur la composition du conseil municipal (mise à jour : février 2014)
Fiche 5: Notions-clés sur le rôle du conseil municipal (mise à jour : février 2014)
Fiche 6: Notions-clés sur la préparation du conseil municipal (mise à jour : février 2014)
Fiche 7: Notions-clés sur le fonctionnement du conseil municipal (mise à jour : février 2014)
Fiche 8: Notions-clés sur l’exécution des décisions du conseil municipal (mise à jour : février 2014)
Fiche 9: Notions-clés sur le maire (mise à jour : février 2014)
Fiche 10: Notions-clés sur les adjoints au maire (mise à jour : février 2014)
Fiche 12: Notions-clés sur les grands principes de l’intercommunalité (mise à jour : février 2014)
Fiche 13 : Notions-clés sur les différentes structures intercommunales (mise à jour : février 2014)
Fiche 14 : Notions-clés sur les services publics locaux (mise à jour : février 2014)
Fiche 15 : Notions-clés sur les pouvoirs de police du maire (mise à jour : février 2014)
Fiche 17 : Notions-clés sur les frais des élus locaux (mise à jour : février 2014)
Fiche 19 : Notions-clés sur les obligations de transparence imposées aux élus locaux (mise à jour : février 2014)
Fiche 24 : Notions-clés sur les responsabilités des élus locaux (mise à jour : février 2014)
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